Mentions Légales - Fred Optique
En conformité avec les obligations légales, et en particulier la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les mentions légales applicables au site internet www.fredoptique.fr.
1. Informations Générales
Nom de la société : Fred Optique
Forme juridique : SARL
Capital social : 7622,45€
Siège social : 10 avenue du Maréchal Foch, 13004 Marseille, France
Numéro SIRET : 33505991100016
TVA intracommunautaire : FR76335059911
RCS : [insérer la ville d'enregistrement et le numéro RCS]
Numéro de téléphone : 04 91 85 11 30
Email : 5avenues@fredoptique.fr
Directeur de la publication : Nicolas Sanchez
Hébergeur :
IONOS by 1&1
Adresse : 7, place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex, France
Téléphone : +33 (0)9 70 80 89 11
Site web : www.ionos.fr
2. Propriété Intellectuelle
Le site internet www.fredoptique.fr, ainsi que l'ensemble de son contenu (textes, images, logos, vidéos, graphismes, bases de données, etc.), sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
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3. Responsabilité
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4. Protection des Données Personnelles
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6. Loi Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes mentions légales sont régies par la législation française.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. Si aucune solution amiable n’est trouvée, le litige sera soumis aux tribunaux compétents de [ville de votre choix], sous réserve des règles de compétence impératives.
7. Modifications des Mentions Légales
Fred Optique se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment, sans préavis. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement. La dernière mise à jour des mentions légales est indiquée en bas de cette page.